Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/09/1992 • 34 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/09/1992 • 34 ans
Activité
Activités des infirmiers et des sages-fe...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
STEF MARCHAND LEBOURGEOIS CHAPELAIN est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 391 280 302, ayant son siège social à Fontaine-La-Mallet (76290). Son activité principale déclarée est activités des infirmiers et des sages-femmes, code NAF/APE 86.90D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | STEF MARCHAND LEBOURGEOIS CHAPELAIN |
| SIREN | 391 280 302 |
| SIRET (siège) | 391 280 302 00012 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR74391280302 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/09/1992 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Rouen / Le Havre / Dieppe |
| N° RCS | 391280302 RCS Rouen |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
STEF MARCHAND LEBOURGEOIS CHAPELAIN | 391 280 302 00012 | Siège social | 01/09/1992 | 9 Place Saint-Valery76290 Fontaine-la-Mallet | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Place Saint-Valery
76290 Fontaine-la-Mallet
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.