SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/04/1992 • 34 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/04/1992 • 34 ans
Activité
Transports aériens
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SPIC FRANCE est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 385 079 876, ayant son siège social à Trevenans (90400). Son activité principale déclarée est transports aériens, code NAF/APE 51.4N. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SPIC FRANCE |
| SIREN | 385 079 876 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 385 079 876 00020 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR01385079876 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/1992 |
| Date de cessation | 20/05/1996 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Belfort |
| N° RCS | 385079876 RCS Belfort |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
51.4NTransports aériens
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 51
Groupe: Groupe 51.4
Classe: Classe 51.4N
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SPIC FRANCE | 385 079 876 00020 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | 15 Rue du Canal90400 Trevenans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Rue du Canal
90400 Trevenans
+ 2 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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