Association déclarée • Créée le 20/12/1989 • 36 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 20/12/1989 • 36 ans
Activité
Autres services personnels n.c.a.
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
SPA PONTARLIER HAUT-DOUBS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 383 957 131, ayant son siège social à Pontarlier (25300). Son activité principale déclarée est autres services personnels n.c.a., code NAF/APE 96.09Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SPA PONTARLIER HAUT-DOUBS |
| SIREN | 383 957 131 |
| SIRET (siège) | 383 957 131 00022 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR91383957131 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/12/1989 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 383957131 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.09ZAutres services personnels n.c.a.
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.09Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SPA PONTARLIER HAUT-DOUBS | 383 957 131 00022 | Siège social | 01/10/1999 | Rocade Georges Pompidou25300 Pontarlier | Actif |
SPA PONTARLIER HAUT-DOUBS | 383 957 131 00014 | Établissement fermé | 20/12/1989 | 4 Rue Tissot25300 Pontarlier | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rocade Georges Pompidou
25300 Pontarlier
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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