SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/02/1990 • 36 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/02/1990 • 36 ans
Activité
4663Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (0 actifs)
SOVELOC est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 353 787 435, ayant son siège social à Peronnas (01960). Son activité principale déclarée est 4663z, code NAF/APE 46.63Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est sans établissement actif.
| Dénomination | SOVELOC |
| SIREN | 353 787 435 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 353 787 435 00018 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR54353787435 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/02/1990 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | BOURG-EN-BRESSE |
| N° RCS | 353787435 RCS BOURG-EN-BRESSE |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.63Z4663Z
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.6
Classe: Classe 46.63Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOVELOC | 353 787 435 00018 | Ancien siège fermé | 01/02/1990 | Zi de Monternoz2363 Avenue de Lyon | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zi de Monternoz
2363 Avenue de Lyon
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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