Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires • Créée le 17/12/2012 • 13 ans d'existence
Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires • Créée le 17/12/2012 • 13 ans
Activité
Mise en commun de moyens pour faciliter ...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
30,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SOINS COORDONNES NORD FRANCHE COMTE est une sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires immatriculée sous le SIREN 790 212 757, ayant son siège social à Lacollonge (90150). Son activité principale déclarée est mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associés. exercice commun de coordination et éducation thérapeutique. coopération entre professionnels de santé., code NAF/APE 86.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SOINS COORDONNES NORD FRANCHE COMTE |
| SIREN | 790 212 757 |
| SIRET (siège) | 790 212 757 00013 |
| Forme juridique | Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires |
| N° TVA intracommunautaire | FR90790212757 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/12/2012 |
| Capital social | 30,00 € |
| Greffe compétent | BELFORT |
| N° RCS | 790212757 RCS BELFORT |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZMise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associés. Exercice commun de coordination et éducation thérapeutique. Coopération entre professionnels de santé.
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOINS COORDONNES NORD FRANCHE COMTE | 790 212 757 00013 | Siège social | 17/12/2012 | 8 Rue d'Alsace90150 Lacollonge | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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8 Rue d'Alsace
90150 Lacollonge
+ 14 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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