SAS, société par actions simplifiée • Créée le 13/10/1994 • 31 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 13/10/1994 • 31 ans
Activité
Programmation informatique
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (1 actifs)
SOFTWARE DOMAIN est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 398 816 306, ayant son siège social à Orvault (44700). Son activité principale déclarée est programmation informatique, code NAF/APE 62.01Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SOFTWARE DOMAIN |
| SIREN | 398 816 306 |
| SIRET (siège) | 398 816 306 00037 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR05398816306 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 13/10/1994 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Nantes / Saint-Nazaire |
| N° RCS | 398816306 RCS Nantes |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.01ZProgrammation informatique
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.01Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOFTWARE DOMAIN | 398 816 306 00037 | Siège social | 01/06/1999 | Zac Orvault Vannes7 Rue Louis Bleriot | Actif |
SOFTWARE DOMAIN | 398 816 306 00011 | Établissement fermé | 13/10/1994 | 7 Rue Malherbe44000 Nantes | Fermé |
SOFTWARE DOMAIN | 398 816 306 00029 | Établissement fermé | 15/12/1995 | 5 Rue de Guerande44000 Nantes | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac Orvault Vannes
7 Rue Louis Bleriot
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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