Autre société civile • Créée le 29/01/2008 • 18 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 29/01/2008 • 18 ans
Activité
Acquisition et gestion de valeurs mobili...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
257 000,00 €
Établissements
2 (1 actifs)
SOCIETE CIVILE TERRES BIO est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 502 334 162, ayant son siège social à Ygrande (03160). Son activité principale déclarée est acquisition et gestion de valeurs mobilières ou de titres de participations., code NAF/APE 64.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SOCIETE CIVILE TERRES BIO |
| SIREN | 502 334 162 |
| SIRET (siège) | 502 334 162 00026 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR22502334162 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 29/01/2008 |
| Capital social | 257 000,00 € |
| Greffe compétent | CUSSET |
| N° RCS | 502334162 RCS CUSSET |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
64.30ZAcquisition et gestion de valeurs mobilières ou de titres de participations.
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 64
Groupe: Groupe 64.3
Classe: Classe 64.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOCIETE CIVILE TERRES BIO | 502 334 162 00026 | Siège social | 13/06/2011 | 6 Hameau la Bretonnerie03160 Ygrande | Actif |
SOCIETE CIVILE TERRES BIO | 502 334 162 00018 | Établissement fermé | 29/01/2008 | 1 Rue des Ciseaux21800 Quetigny | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Hameau la Bretonnerie
03160 Ygrande
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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