Autre société civile • Créée le 01/06/1986 • 40 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/06/1986 • 40 ans
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
SOCIETE CIVILE T P est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 337 998 082, ayant son siège social à Villieu-Loyes-Mollon (01800). Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SOCIETE CIVILE T P |
| SIREN | 337 998 082 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 337 998 082 00032 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR05337998082 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/1986 |
| Date de cessation | 31/01/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 337998082 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOCIETE CIVILE T P | 337 998 082 00032 | Ancien siège fermé | 14/12/2017 | 700 Che de la Cotiere01800 Villieu-Loyes-Mollon | Fermé |
SOCIETE CIVILE T P | 337 998 082 00016 | Établissement fermé | 01/06/1986 | La Graille01140 Saint-Etienne-sur-Chalaronne | Fermé |
SOCIETE CIVILE T P | 337 998 082 00024 | Établissement fermé | 11/01/1996 | 3 Bd de L Yzeron69310 Oullins-Pierre-Benite | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
700 Che de la Cotiere
01800 Villieu-Loyes-Mollon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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