Autre société civile • Créée le 01/10/2009 • 16 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/10/2009 • 16 ans
Activité
Acquisition de tous biens immobiliers, l...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SOCIETE CIVILE MYOSOTIS est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 514 879 949, ayant son siège social à Plan (38590). Son activité principale déclarée est acquisition de tous biens immobiliers, leur gestion et administration, la vente occasionnelle de ces biens, la propriété et la gestion de toutes valeurs mobilières, droits sociaux et autres titres sous quelques formes que ce soit., code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SOCIETE CIVILE MYOSOTIS |
| SIREN | 514 879 949 |
| SIRET (siège) | 514 879 949 00014 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR25514879949 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/10/2009 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | GRENOBLE |
| N° RCS | 514879949 RCS GRENOBLE |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BAcquisition de tous biens immobiliers, leur gestion et administration, la vente occasionnelle de ces biens, la propriété et la gestion de toutes valeurs mobilières, droits sociaux et autres titres sous quelques formes que ce soit.
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOCIETE CIVILE MYOSOTIS | 514 879 949 00014 | Siège social | 01/10/2009 | 155 Route du Camp de Cesar38590 Plan | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
155 Route du Camp de Cesar
38590 Plan
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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