Autre société civile • Créée le 27/12/1990 • 35 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 27/12/1990 • 35 ans
Activité
Acquisition de tout terrain, constructio...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
4 573,47 €
Établissements
2 (1 actifs)
SOCIETE CIVILE LE PALMIER est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 381 917 202, ayant son siège social à Epagny Metz-Tessy (74330). Son activité principale déclarée est acquisition de tout terrain, construction, en vue de sa vente en totalité, ou par fractions, d'un ensemble immobilier sis à evian les bains, code NAF/APE 41.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SOCIETE CIVILE LE PALMIER |
| SIREN | 381 917 202 |
| SIRET (siège) | 381 917 202 00024 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR34381917202 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/12/1990 |
| Capital social | 4 573,47 € |
| Greffe compétent | ANNECY |
| N° RCS | 381917202 RCS ANNECY |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10AAcquisition de tout terrain, construction, en vue de sa vente en totalité, ou par fractions, d'un ensemble immobilier sis à Evian les Bains
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOCIETE CIVILE LE PALMIER | 381 917 202 00024 | Siège social | 13/02/2026 | Impasse de la Ravoire74330 Epagny Metz-Tessy | Actif |
SOCIETE CIVILE LE PALMIER | 381 917 202 00016 | Établissement fermé | 27/12/1990 | 14 Route du Forclan74500 Evian-les-Bains | Fermé |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Impasse de la Ravoire
74330 Epagny Metz-Tessy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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