Autre société civile • Créée le 18/06/2009 • 17 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 18/06/2009 • 17 ans
Activité
0000Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (1 actifs)
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE ROI ARTHUR est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 513 184 846, ayant son siège social à Fillinges (74250). Son activité principale déclarée est 0000z, code NAF/APE 00.00Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE ROI ARTHUR |
| SIREN | 513 184 846 |
| SIRET (siège) | 513 184 846 00014 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR38513184846 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 18/06/2009 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | ANNECY |
| N° RCS | 513184846 RCS ANNECY |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Section non déterminée
Activité (Code NAF)
00.00Z0000Z
Domaine d'activité
Section non déterminée
Section: Section non déterminée
Division: Division 00
Groupe: Groupe 00.0
Classe: Classe 00.00Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE ROI ARTHUR | 513 184 846 00014 | Siège social | 18/06/2009 | Chez les Bourguignons1256 Route de Sevraz | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chez les Bourguignons
1256 Route de Sevraz
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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