Autre société civile • Créée le 16/01/2001 • 25 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 16/01/2001 • 25 ans
Activité
Location et location-bail de matériels d...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SOCIETE CIVILE CHAPRAIS est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 434 480 901, ayant son siège social à Besancon (25000). Son activité principale déclarée est location et location-bail de matériels de transport par eau, code NAF/APE 77.34Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SOCIETE CIVILE CHAPRAIS |
| SIREN | 434 480 901 |
| SIRET (siège) | 434 480 901 00017 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR74434480901 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/01/2001 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 434480901 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
77.34ZLocation et location-bail de matériels de transport par eau
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 77
Groupe: Groupe 77.3
Classe: Classe 77.34Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOCIETE CIVILE CHAPRAIS | 434 480 901 00017 | Siège social | 16/01/2001 | 13 G Rue de la Mouillere25000 Besancon | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 G Rue de la Mouillere
25000 Besancon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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