Autre société civile • Créée le 01/06/1982 • 44 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/06/1982 • 44 ans
Activité
ETUDES RECHERCHES MISE AU POINT DE PROCE...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 097,63 €
Établissements
1 (1 actifs)
SOC INVENT ETUD RECHERCHE APPLIQ MEDIC est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 324 653 799, ayant son siège social à Paris (75010). Son activité principale déclarée est etudes recherches mise au point de procedes produits ou appareils nouveaux a usage medical mode de fabrication prise en tous brevets et inventions toutes operations en matiere civile pour son developpement et application, code NAF/APE 72.19Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SOC INVENT ETUD RECHERCHE APPLIQ MEDIC |
| SIREN | 324 653 799 |
| SIRET (siège) | 324 653 799 00019 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR26324653799 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/1982 |
| Capital social | 1 097,63 € |
| Greffe compétent | PARIS |
| N° RCS | 324653799 RCS PARIS |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
72.19ZETUDES RECHERCHES MISE AU POINT DE PROCEDES PRODUITS OU APPAREILS NOUVEAUX A USAGE MEDICAL MODE DE FABRICATION PRISE EN TOUS BREVETS ET INVENTIONS TOUTES OPERATIONS EN MATIERE CIVILE POUR SON DEVELOPPEMENT ET APPLICATION
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 72
Groupe: Groupe 72.1
Classe: Classe 72.19Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOC INVENT ETUD RECHERCHE APPLIQ MEDIC | 324 653 799 00019 | Siège social | 01/06/1982 | 8 Boulevard de Strasbourg75010 Paris | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Boulevard de Strasbourg
75010 Paris
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.