SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/01/1960 • 66 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/01/1960 • 66 ans
Activité
Commerce et réparation de motocycles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (1 actifs)
SOC ETABL MARCEL BAYET est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 304 707 813, ayant son siège social à Arnouville (95400). Son activité principale déclarée est commerce et réparation de motocycles, code NAF/APE 45.40Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SOC ETABL MARCEL BAYET |
| SIREN | 304 707 813 |
| SIRET (siège) | 304 707 813 00016 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR10304707813 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1960 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | PONTOISE |
| N° RCS | 304707813 RCS PONTOISE |
Statut
Ancienneté
66 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.40ZCommerce et réparation de motocycles
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.4
Classe: Classe 45.40Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOC ETABL MARCEL BAYET | 304 707 813 00016 | Siège social | 01/01/1960 | 46 Avenue Pierre Semard95400 Arnouville | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
46 Avenue Pierre Semard
95400 Arnouville
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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