Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 03/02/1989 • 37 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 03/02/1989 • 37 ans
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SOC CIVILE HORTICOLE DE L'ORNEL est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 349 480 327, ayant son siège social à Bettancourt-La-Ferree (52100). Son activité principale déclarée est culture de fruits à pépins et à noyau, code NAF/APE 01.24Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SOC CIVILE HORTICOLE DE L'ORNEL |
| SIREN | 349 480 327 |
| SIRET (siège) | 349 480 327 00015 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR03349480327 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/02/1989 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chaumont |
| N° RCS | 349480327 RCS Chaumont |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.24ZCulture de fruits à pépins et à noyau
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.24Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOC CIVILE HORTICOLE DE L'ORNEL | 349 480 327 00015 | Siège social | 03/02/1989 | 21 Rue Denis Mougeot52100 Bettancourt-la-Ferree | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
21 Rue Denis Mougeot
52100 Bettancourt-la-Ferree
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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