Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/01/1985 • 41 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/01/1985 • 41 ans
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
SOC CIV PARTICULIERE DU PONT SAINT VAAST est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 348 133 976, ayant son siège social à Douai (59500). Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SOC CIV PARTICULIERE DU PONT SAINT VAAST |
| SIREN | 348 133 976 |
| SIRET (siège) | 348 133 976 00012 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR30348133976 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1985 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Lille / Douai / Dunkerque / Valenciennes |
| N° RCS | 348133976 RCS Lille |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SOC CIV PARTICULIERE DU PONT SAINT VAAST | 348 133 976 00012 | Siège social | 01/01/1985 | 2 Rue du Pont Saint Vaast59500 Douai | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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2 Rue du Pont Saint Vaast
59500 Douai
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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