Société en nom collectif • Créée le 01/10/2002 • 23 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 01/10/2002 • 23 ans
Activité
Débits de boissons
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
SNC LE CADRE NOIR est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 443 977 103, ayant son siège social à Breteuil (27160). Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SNC LE CADRE NOIR |
| SIREN | 443 977 103 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 443 977 103 00037 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR71443977103 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/10/2002 |
| Date de cessation | 30/09/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 443977103 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Plus aucun salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SNC LE CADRE NOIR | 443 977 103 00037 | Ancien siège fermé | 05/09/2018 | 232 Pl Lafitte27160 Breteuil | Fermé |
SNC LE CADRE NOIR | 443 977 103 00011 | Établissement fermé | 01/10/2002 | 7 Place du Grand Carrefour27000 Evreux | Fermé |
SNC LE CADRE NOIR | 443 977 103 00029 | Établissement fermé | 01/10/2007 | 11 Rue Dupont de l'Eure27110 Le Neubourg | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
232 Pl Lafitte
27160 Breteuil
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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