Société en nom collectif • Créée le 21/09/2017 • 8 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 21/09/2017 • 8 ans
Activité
Commerce de détail de journaux et papete...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SNC DAVID est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 832 224 323, ayant son siège social à Epervans (71380). Son activité principale déclarée est commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.62Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SNC DAVID |
| SIREN | 832 224 323 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 832 224 323 00010 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR69832224323 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/09/2017 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 832224323 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.62ZCommerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.6
Classe: Classe 47.62Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SNC DAVID | 832 224 323 00010 | Ancien siège fermé | 21/09/2017 | 5 Place de la Mairie71380 Epervans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Place de la Mairie
71380 Epervans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.