Société en nom collectif • Créée le 21/07/2005 • 21 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 21/07/2005 • 21 ans
Activité
Bar, restaurant, débit de tabacs, PMU, f...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
1 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
SNC DA COSTA est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 483 830 535, ayant son siège social à Arc-Les-Gray (70100). Son activité principale déclarée est bar, restaurant, débit de tabacs, pmu, française des jeux, code NAF/APE 56.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SNC DA COSTA |
| SIREN | 483 830 535 |
| SIRET (siège) | 483 830 535 00017 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR10483830535 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/07/2005 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | VESOUL |
| N° RCS | 483830535 RCS VESOUL |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ABar, restaurant, débit de tabacs, PMU, française des jeux
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SNC DA COSTA | 483 830 535 00017 | Siège social | 21/07/2005 | 4 Avenue Charles Couyba70100 Arc-les-Gray | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
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Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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4 Avenue Charles Couyba
70100 Arc-les-Gray
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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