Autre société civile • Créée le 02/04/2002 • 24 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 02/04/2002 • 24 ans
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
S.N.A.M est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 441 360 724, ayant son siège social à Rully (71150). Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc, code NAF/APE 43.32A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | S.N.A.M |
| SIREN | 441 360 724 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 441 360 724 00021 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR77441360724 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/04/2002 |
| Date de cessation | 16/12/2022 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 441360724 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
S.N.A.M | 441 360 724 00021 | Ancien siège fermé | 02/08/2011 | 22 Rue du Pont d'Arrot71150 Rully | Fermé |
S.N.A.M | 441 360 724 00013 | Établissement fermé | 02/04/2002 | 9 Grande Rue71150 Fontaines | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
22 Rue du Pont d'Arrot
71150 Rully
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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