Autre société civile • Créée le 17/12/2012 • 13 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 17/12/2012 • 13 ans
Activité
Autres activités de soutien aux entrepri...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SISA MAISON DE SANTE DU COUCHOIS est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 789 421 237, ayant son siège social à Couches (71490). Son activité principale déclarée est autres activités de soutien aux entreprises n.c.a., code NAF/APE 82.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SISA MAISON DE SANTE DU COUCHOIS |
| SIREN | 789 421 237 |
| SIRET (siège) | 789 421 237 00015 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR90789421237 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/12/2012 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 789421237 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.99ZAutres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.9
Classe: Classe 82.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SISA MAISON DE SANTE DU COUCHOIS | 789 421 237 00015 | Siège social | 17/12/2012 | Rue des Grands Bois71490 Couches | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue des Grands Bois
71490 Couches
+ 10 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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