SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/11/1990 • 35 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/11/1990 • 35 ans
Activité
Fabrication d'autres machines d'usage gé...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SIGVART est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 380 343 467, ayant son siège social à Damprichard (25450). Son activité principale déclarée est fabrication d'autres machines d'usage général, code NAF/APE 28.29B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SIGVART |
| SIREN | 380 343 467 |
| SIRET (siège) | 380 343 467 00011 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR13380343467 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/11/1990 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 380343467 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.29BFabrication d'autres machines d'usage général
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.2
Classe: Classe 28.29B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SIGVART | 380 343 467 00011 | Siège social | 01/11/1990 | Rue du General de Gaulle25450 Damprichard | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue du General de Gaulle
25450 Damprichard
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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