Entrepreneur individuel • Créée le 04/04/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 04/04/2003
Activité
Cuisson de produits de boulangerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (2 actifs)
Severine BERTIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 447 960 790. Son activité principale déclarée est cuisson de produits de boulangerie, code NAF/APE 10.71B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Severine BERTIN |
| SIREN | 447 960 790 |
| SIRET (siège) | 447 960 790 00015 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR53447960790 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/04/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71BCuisson de produits de boulangerie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective suggérée
Convention collective de la boulangerie-pâtisserie
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71B
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Severine BERTIN | 447 960 790 00015 | Siège social | 04/04/2003 | Le Haut d'Avril35750 Saint-Malon-sur-Mel | Actif |
Severine BERTIN | 447 960 790 00023 | Établissement secondaire | 10/04/2018 | 4 le Haut d'Avril35750 Saint-Malon-sur-Mel | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Le Haut d'Avril
35750 Saint-Malon-sur-Mel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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