Association déclarée • Créée le 01/01/1985 • 41 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1985 • 41 ans
Activité
Action sociale sans hébergement n.c.a.
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
SERVICE DE REMPLACEMENT TOULON SUR ARROUX est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 417 654 894, ayant son siège social à Perrecy-Les-Forges (71420). Son activité principale déclarée est action sociale sans hébergement n.c.a., code NAF/APE 88.99B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SERVICE DE REMPLACEMENT TOULON SUR ARROUX |
| SIREN | 417 654 894 |
| SIRET (siège) | 417 654 894 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR77417654894 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1985 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 417654894 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a.
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.9
Classe: Classe 88.99B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SERVICE DE REMPLACEMENT TOULON SUR ARROUX | 417 654 894 00019 | Siège social | 01/01/1985 | 71420 Perrecy-les-Forges | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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71420 Perrecy-les-Forges
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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