Entrepreneur individuel • Créée le 09/01/2006
Entrepreneur individuel • Créée le 09/01/2006
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Sebastien SMAGGHE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 488 021 536. Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien SMAGGHE |
| SIREN | 488 021 536 |
| SIRET (siège) | 488 021 536 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR67488021536 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 09/01/2006 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien SMAGGHE | 488 021 536 00054 | Siège social | 31/03/2021 | 9 T Avenue d'Auvergne36400 Montgivray | Actif |
Sebastien SMAGGHE | 488 021 536 00021 | Établissement fermé | 18/09/2014 | 23 Rue 3 Regiment Aviation Chasse36000 Chateauroux | Fermé |
Sebastien SMAGGHE | 488 021 536 00039 | Établissement fermé | 24/12/2014 | 34 Rue des Aubiers36130 Diors | Fermé |
Sebastien SMAGGHE | 488 021 536 00047 | Établissement fermé | 20/10/2016 | Les Vigneaux36120 Ardentes | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 T Avenue d'Auvergne
36400 Montgivray
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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