Entrepreneur individuel • Créée le 02/10/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 02/10/2000
Activité
Entretien et réparation de véhicules aut...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Sebastien REBILLARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 432 795 128. Son activité principale déclarée est entretien et réparation de véhicules automobiles légers, code NAF/APE 45.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien REBILLARD |
| SIREN | 432 795 128 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 432 795 128 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR44432795128 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/10/2000 |
| Date de cessation | 30/06/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.20AEntretien et réparation de véhicules automobiles légers
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective des services de l'automobile
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.2
Classe: Classe 45.20A
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien REBILLARD | 432 795 128 00037 | Ancien siège fermé | 14/07/2015 | 16 B Rue Charles Andre Remi Arnoult21700 Nuits-Saint-Georges | Fermé |
Sebastien REBILLARD | 432 795 128 00011 | Établissement fermé | 02/10/2000 | Rte de Longway21250 Villy-le-Moutier | Fermé |
Sebastien REBILLARD | 432 795 128 00029 | Établissement fermé | 31/12/2009 | 2 Rue Saint-Joseph21700 Nuits-Saint-Georges | Fermé |
Sebastien REBILLARD | 432 795 128 00045 | Établissement fermé | 01/08/2018 | 26 Rue des Saules21250 Villy-le-Moutier | Fermé |
Sebastien REBILLARD | 432 795 128 00052 | Établissement fermé | 11/10/2018 | 3 Rue de Beauraing21250 Seurre | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
16 B Rue Charles Andre Remi Arnoult
21700 Nuits-Saint-Georges
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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