Entrepreneur individuel • Créée le 07/07/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 07/07/2003
Activité
Travaux d'isolation
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (2 actifs)
Sebastien QUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 449 114 420. Son activité principale déclarée est travaux d'isolation, code NAF/APE 43.29A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien QUES |
| SIREN | 449 114 420 |
| SIRET (siège) | 449 114 420 00010 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR80449114420 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/07/2003 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.29ATravaux d'isolation
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.29A
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien QUES | 449 114 420 00010 | Siège social | 07/07/2003 | 3 Clos LafontChemin de la Carrairette | Actif |
Sebastien QUES | 449 114 420 00036 | Établissement secondaire | 01/07/2020 | 181 Chemin de la Carairette13940 Molleges | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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3 Clos Lafont
Chemin de la Carrairette
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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