Entrepreneur individuel • Créée le 12/11/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 12/11/2013
Activité
Autres intermédiations monétaires
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Sebastien PILON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 798 989 786. Son activité principale déclarée est autres intermédiations monétaires, code NAF/APE 64.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien PILON |
| SIREN | 798 989 786 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 798 989 786 00032 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR42798989786 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/11/2013 |
| Date de cessation | 01/08/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/08/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
64.19ZAutres intermédiations monétaires
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Convention collective suggérée
Convention collective de la banque
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 64
Groupe: Groupe 64.1
Classe: Classe 64.19Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien PILON | 798 989 786 00032 | Ancien siège fermé | 17/06/2021 | 26 Rue du Petit Parc34430 Saint-Jean-de-Vedas | Fermé |
Sebastien PILON | 798 989 786 00016 | Établissement fermé | 12/11/2013 | Rdc31 Avenue de la Mosson | Fermé |
Sebastien PILON | 798 989 786 00024 | Établissement fermé | 01/10/2015 | 2 Impasse du Vieux Cypres34880 Laverune | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
26 Rue du Petit Parc
34430 Saint-Jean-de-Vedas
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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