Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2000
Activité
Hôtels et hébergement similaire
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Sebastien NOTTER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 432 291 359. Son activité principale déclarée est hôtels et hébergement similaire, code NAF/APE 55.10Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien NOTTER |
| SIREN | 432 291 359 |
| SIRET (siège) | 432 291 359 00078 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR94432291359 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/2000 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.10ZHôtels et hébergement similaire
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.1
Classe: Classe 55.10Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien NOTTER | 432 291 359 00078 | Siège social | 01/10/2021 | 9 Rue de l'Artisanat73500 Aussois | Actif |
Sebastien NOTTER | 432 291 359 00029 | Établissement fermé | 01/07/2003 | 22 Route des Barrages73500 Aussois | Fermé |
Sebastien NOTTER | 432 291 359 00037 | Établissement fermé | 01/04/2004 | Refuge d'Averole73480 Bessans | Fermé |
Sebastien NOTTER | 432 291 359 00045 | Établissement fermé | 01/04/2005 | 90 Rue des Quatre Vents73500 Villarodin-Bourget | Fermé |
Sebastien NOTTER | 432 291 359 00060 | Établissement secondaire | 01/09/2007 | 5 Rue du 11 Novembre73500 Fourneaux | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Rue de l'Artisanat
73500 Aussois
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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