Entrepreneur individuel • Créée le 03/01/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 03/01/2008
Activité
Agences immobilières
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (3 actifs)
Sebastien MOREL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 501 936 421. Son activité principale déclarée est agences immobilières, code NAF/APE 68.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien MOREL |
| SIREN | 501 936 421 |
| SIRET (siège) | 501 936 421 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR93501936421 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/01/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.31ZAgences immobilières
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.31Z
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien MOREL | 501 936 421 00046 | Siège social | 02/01/2017 | 8 Rue Alfred de Vigny25000 Besancon | Actif |
Sebastien MOREL | 501 936 421 00012 | Établissement secondaire | 03/01/2008 | 9 Rue Jeanne-Antide Thouret25000 Besancon | Actif |
Sebastien MOREL | 501 936 421 00020 | Établissement secondaire | 29/01/2009 | Chez M. et Mme Morel Bernard4 Rue des Trois Croix | Actif |
Sebastien MOREL | 501 936 421 00038 | Établissement fermé | 01/09/2011 | 52 Avenue de Bel Air25870 Chatillon-le-Duc | Fermé |
Sebastien MOREL | 501 936 421 00053 | Établissement fermé | 01/01/2017 | 8 Rue Alfred de Vigny25000 Besancon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Rue Alfred de Vigny
25000 Besancon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.