Entrepreneur individuel • Créée le 15/06/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 15/06/2009
Activité
Transports urbains et suburbains de voya...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Sebastien HENRY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 512 707 811. Son activité principale déclarée est transports urbains et suburbains de voyageurs, code NAF/APE 49.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien HENRY |
| SIREN | 512 707 811 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 512 707 811 00067 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR71512707811 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/06/2009 |
| Date de cessation | 20/07/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 20/07/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.31ZTransports urbains et suburbains de voyageurs
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Convention collective applicable
Convention collective des transports routiers
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.31Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien HENRY | 512 707 811 00067 | Ancien siège fermé | 13/01/2025 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Sebastien HENRY | 512 707 811 00018 | Établissement fermé | 15/06/2009 | Bat Eurydice74 Rue de la Justice | Fermé |
Sebastien HENRY | 512 707 811 00026 | Établissement fermé | 01/07/2012 | 30 Rue de Lorraine54320 Maxeville | Fermé |
Sebastien HENRY | 512 707 811 00034 | Établissement fermé | 14/11/2012 | 14 Rue Jacques Cartier54710 Ludres | Fermé |
Sebastien HENRY | 512 707 811 00042 | Établissement fermé | 01/11/2016 | 1 Allee de Champagne54500 Vandœuvre-les-Nancy | Fermé |
Sebastien HENRY | 512 707 811 00059 | Établissement fermé | 19/08/2019 | Heillecourt3 Rue des Sources | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
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Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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