Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/2010
Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/2010
Activité
Programmation informatique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Sebastien FROISSART est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 524 795 440. Son activité principale déclarée est programmation informatique, code NAF/APE 62.01Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien FROISSART |
| SIREN | 524 795 440 |
| SIRET (siège) | 524 795 440 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90524795440 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/09/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.01ZProgrammation informatique
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.01Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien FROISSART | 524 795 440 00055 | Siège social | 01/05/2024 | 1 Rue Sainte Odile67530 Bœrsch | Actif |
Sebastien FROISSART | 524 795 440 00014 | Établissement fermé | 15/09/2010 | 2 B Rue des Rousseaux59610 Fourmies | Fermé |
Sebastien FROISSART | 524 795 440 00022 | Établissement fermé | 01/02/2016 | 10 Rue Jean Jaures59610 Fourmies | Fermé |
Sebastien FROISSART | 524 795 440 00030 | Établissement fermé | 20/11/2017 | 64 Chemin des Bles59610 Fourmies | Fermé |
Sebastien FROISSART | 524 795 440 00048 | Établissement fermé | 01/01/2021 | 15 Rue du Cimetiere02260 Rocquigny | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue Sainte Odile
67530 Bœrsch
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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