Entrepreneur individuel • Créée le 07/12/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 07/12/2005
Activité
Fabrication de pièces techniques à base ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Sebastien DUBIEF est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 488 467 663. Son activité principale déclarée est fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques, code NAF/APE 22.29A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien DUBIEF |
| SIREN | 488 467 663 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 488 467 663 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR42488467663 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/12/2005 |
| Date de cessation | 07/11/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 07/11/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
22.29AFabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 22
Groupe: Groupe 22.2
Classe: Classe 22.29A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien DUBIEF | 488 467 663 00057 | Ancien siège fermé | 05/11/2024 | 13 Rue du Mont52200 Peigney | Fermé |
Sebastien DUBIEF | 488 467 663 00024 | Établissement fermé | 01/01/2006 | 7 Rue de Champagne52200 Saints-Geosmes | Fermé |
Sebastien DUBIEF | 488 467 663 00040 | Établissement fermé | 18/10/2016 | 3 Impasse des Lys52190 Villegusien-le-Lac | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Rue du Mont
52200 Peigney
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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