Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/2009
Activité
Programmation informatique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Sebastien DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 511 845 547. Son activité principale déclarée est programmation informatique, code NAF/APE 62.01Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien DAVID |
| SIREN | 511 845 547 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 511 845 547 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR75511845547 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/2009 |
| Date de cessation | 31/03/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.01ZProgrammation informatique
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.01Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien DAVID | 511 845 547 00054 | Ancien siège fermé | 25/04/2023 | 2 Rue du Clos Mery25000 Besancon | Fermé |
Sebastien DAVID | 511 845 547 00013 | Établissement fermé | 01/05/2009 | 17 Avenue de la Gare d'Eau25000 Besancon | Fermé |
Sebastien DAVID | 511 845 547 00021 | Établissement fermé | 13/11/2009 | 10 Rue de la Vieille Monnaie25000 Besancon | Fermé |
Sebastien DAVID | 511 845 547 00039 | Établissement fermé | 21/08/2012 | 18 Chemin Francais25000 Besancon | Fermé |
Sebastien DAVID | 511 845 547 00047 | Établissement fermé | 02/10/2015 | 40 Rue de la Retraite Sentimentale25000 Besancon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Rue du Clos Mery
25000 Besancon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.