Entrepreneur individuel • Créée le 28/01/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 28/01/2009
Activité
Autres activités des médecins spécialist...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Sebastien DAVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 512 773 482. Son activité principale déclarée est autres activités des médecins spécialistes, code NAF/APE 86.22C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien DAVAL |
| SIREN | 512 773 482 |
| SIRET (siège) | 512 773 482 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR77512773482 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 28/01/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.22CAutres activités des médecins spécialistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.22C
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien DAVAL | 512 773 482 00066 | Siège social | 01/01/2024 | Clinique Pasteur294 Boulevard Charles de Gaulle | Actif |
Sebastien DAVAL | 512 773 482 00017 | Établissement fermé | 28/01/2009 | 16 Rue des Laboureurs54840 Gondreville | Fermé |
Sebastien DAVAL | 512 773 482 00025 | Établissement fermé | 05/01/2012 | 1244 B Avenue de Provence07500 Guilherand-Granges | Fermé |
Sebastien DAVAL | 512 773 482 00033 | Établissement fermé | 26/06/2012 | 15 Rue Jacques Delpeuch26000 Valence | Fermé |
Sebastien DAVAL | 512 773 482 00058 | Établissement fermé | 02/07/2012 | Clinique Pasteur294 Boulevard Charles de Gaulle | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Clinique Pasteur
294 Boulevard Charles de Gaulle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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