Entrepreneur individuel • Créée le 02/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 02/10/1995
Activité
Entretien et réparation de véhicules aut...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Sebastien CHEVALLIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 907 992. Son activité principale déclarée est entretien et réparation de véhicules automobiles légers, code NAF/APE 45.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien CHEVALLIER |
| SIREN | 402 907 992 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 402 907 992 00026 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04402907992 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/10/1995 |
| Date de cessation | 11/10/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 11/10/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.20AEntretien et réparation de véhicules automobiles légers
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective des services de l'automobile
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.2
Classe: Classe 45.20A
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien CHEVALLIER | 402 907 992 00026 | Ancien siège fermé | 01/09/2004 | 171 Rue Nationale72330 Cerans-Foulletourte | Fermé |
Sebastien CHEVALLIER | 402 907 992 00018 | Établissement fermé | 02/10/1995 | 11 Place Pierre Belon72330 Cerans-Foulletourte | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
171 Rue Nationale
72330 Cerans-Foulletourte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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