Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2015
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2015
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œ...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Sebastien CHARBONNIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 810 544 312. Son activité principale déclarée est travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, code NAF/APE 43.99C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien CHARBONNIER |
| SIREN | 810 544 312 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 810 544 312 00053 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR88810544312 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/2015 |
| Date de cessation | 13/04/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 13/04/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
11 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99C
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien CHARBONNIER | 810 544 312 00053 | Ancien siège fermé | 12/06/2023 | 225 Mas Allegre34380 Mas-de-Londres | Fermé |
Sebastien CHARBONNIER | 810 544 312 00012 | Établissement fermé | 01/04/2015 | Res les Sources Appt 34121 Rue des Contes Provencaux | Fermé |
Sebastien CHARBONNIER | 810 544 312 00020 | Établissement fermé | 20/08/2015 | Domaine de Galabert34270 Les Matelles | Fermé |
Sebastien CHARBONNIER | 810 544 312 00038 | Établissement fermé | 28/08/2019 | Atelier N3203 Rue de la Mine | Fermé |
Sebastien CHARBONNIER | 810 544 312 00046 | Établissement fermé | 21/12/2020 | 1 Rue de la Forge34270 Saint-Mathieu-de-Treviers | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
225 Mas Allegre
34380 Mas-de-Londres
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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