Entrepreneur individuel • Créée le 23/06/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 23/06/2004
Activité
Culture de céréales (à l'exception du ri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Sebastien BOUSQUET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 477 920 946. Son activité principale déclarée est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, code NAF/APE 01.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien BOUSQUET |
| SIREN | 477 920 946 |
| SIRET (siège) | 477 920 946 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR30477920946 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 23/06/2004 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.11ZCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.11Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien BOUSQUET | 477 920 946 00035 | Siège social | 01/09/2023 | Lieu Dit Loubencat09120 Varilhes | Actif |
Sebastien BOUSQUET | 477 920 946 00019 | Établissement fermé | 23/06/2004 | Ld les Catoulics09120 Rieux-de-Pelleport | Fermé |
Sebastien BOUSQUET | 477 920 946 00027 | Établissement fermé | 01/11/2008 | Ld les Catoulics09120 Rieux-de-Pelleport | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Lieu Dit Loubencat
09120 Varilhes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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