SCP de médecins • Créée le 10/07/1986 • 40 ans d'existence
SCP de médecins • Créée le 10/07/1986 • 40 ans
Activité
Activité des médecins généralistes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
SCP JACQUES PASCAL est une scp de médecins immatriculée sous le SIREN 338 264 757, ayant son siège social à Draguignan (83300). Son activité principale déclarée est activité des médecins généralistes, code NAF/APE 86.21Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCP JACQUES PASCAL |
| SIREN | 338 264 757 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 338 264 757 00026 |
| Forme juridique | SCP de médecins |
| N° TVA intracommunautaire | FR71338264757 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/07/1986 |
| Date de cessation | 31/01/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Toulon / Draguignan / Fréjus |
| N° RCS | 338264757 RCS Toulon |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.21ZActivité des médecins généralistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets médicaux
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.21Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCP JACQUES PASCAL | 338 264 757 00026 | Ancien siège fermé | 04/01/1994 | 27 Rue des Allees D Azemar83300 Draguignan | Fermé |
SCP JACQUES PASCAL | 338 264 757 00018 | Établissement fermé | 10/07/1986 | 64 Av Carnot83300 Draguignan | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
27 Rue des Allees D Azemar
83300 Draguignan
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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