SCP d'infirmiers • Créée le 01/12/1996 • 29 ans d'existence
SCP d'infirmiers • Créée le 01/12/1996 • 29 ans
Activité
Activités des infirmiers et des sages-fe...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SCP CHAPPUIS - MOSSARD est une scp d'infirmiers immatriculée sous le SIREN 410 323 182, ayant son siège social à Belfort (90000). Son activité principale déclarée est activités des infirmiers et des sages-femmes, code NAF/APE 86.90D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCP CHAPPUIS - MOSSARD |
| SIREN | 410 323 182 |
| SIRET (siège) | 410 323 182 00015 |
| Forme juridique | SCP d'infirmiers |
| N° TVA intracommunautaire | FR79410323182 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/1996 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Belfort |
| N° RCS | 410323182 RCS Belfort |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCP CHAPPUIS - MOSSARD | 410 323 182 00015 | Siège social | 01/12/1996 | 24 Boulevard Jean-Marie de Lattre de Tassigny90000 Belfort | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
24 Boulevard Jean-Marie de Lattre de Tassigny
90000 Belfort
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.