Société civile de moyens • Créée le 01/01/1986 • 40 ans d'existence
Société civile de moyens • Créée le 01/01/1986 • 40 ans
Activité
Enseignement
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SCM TILLIOLE BOURJAT est une société civile de moyens immatriculée sous le SIREN 337 947 360, ayant son siège social à Epernon (28230). Son activité principale déclarée est enseignement, code NAF/APE 85.2Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCM TILLIOLE BOURJAT |
| SIREN | 337 947 360 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 337 947 360 00018 |
| Forme juridique | Société civile de moyens |
| N° TVA intracommunautaire | FR32337947360 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1986 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chartres |
| N° RCS | 337947360 RCS Chartres |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.2ZEnseignement
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.2
Classe: Classe 85.2Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCM TILLIOLE BOURJAT | 337 947 360 00018 | Ancien siège fermé | 01/01/1986 | 22 Rue Bourgeoise28230 Epernon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
22 Rue Bourgeoise
28230 Epernon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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