Autre société civile • Créée le 20/09/2006 • 19 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 20/09/2006 • 19 ans
Activité
6619A
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (0 actifs)
SCM LA VALLEE est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 491 967 527, ayant son siège social à Frossay (44320). Son activité principale déclarée est 6619a, code NAF/APE 66.19A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCM LA VALLEE |
| SIREN | 491 967 527 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 491 967 527 00012 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR63491967527 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/09/2006 |
| Date de cessation | 17/12/2010 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | NANTES |
| N° RCS | 491967527 RCS NANTES |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
66.19A6619A
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 66
Groupe: Groupe 66.1
Classe: Classe 66.19A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCM LA VALLEE | 491 967 527 00012 | Ancien siège fermé | 20/09/2006 | 1 Imp Impasse de la Vallee44320 Frossay | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Imp Impasse de la Vallee
44320 Frossay
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.