Société civile de moyens • Créée le 15/01/1995 • 31 ans d'existence
Société civile de moyens • Créée le 15/01/1995 • 31 ans
Activité
Photocopie, préparation de documents et ...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
SCM DOCTEURS DUCELLIER ET CLEMENT est une société civile de moyens immatriculée sous le SIREN 400 020 210, ayant son siège social à Valentigney (25700). Son activité principale déclarée est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau, code NAF/APE 82.19Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCM DOCTEURS DUCELLIER ET CLEMENT |
| SIREN | 400 020 210 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 400 020 210 00011 |
| Forme juridique | Société civile de moyens |
| N° TVA intracommunautaire | FR19400020210 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/01/1995 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 400020210 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.19ZPhotocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.1
Classe: Classe 82.19Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCM DOCTEURS DUCELLIER ET CLEMENT | 400 020 210 00011 | Ancien siège fermé | 15/01/1995 | 30 Rue Etienne Oehmichen25700 Valentigney | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
30 Rue Etienne Oehmichen
25700 Valentigney
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.