Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/04/1992 • 34 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/04/1992 • 34 ans
Activité
Activités des infirmiers et des sages-fe...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (1 actifs)
SCM BRUNO FRAIGNAUD COUTROT est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 388 543 019, ayant son siège social à Les Sables D'Olonne (85100). Son activité principale déclarée est activités des infirmiers et des sages-femmes, code NAF/APE 86.90D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCM BRUNO FRAIGNAUD COUTROT |
| SIREN | 388 543 019 |
| SIRET (siège) | 388 543 019 00037 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR51388543019 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/1992 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | La Roche-sur-Yon |
| N° RCS | 388543019 RCS La Roche-sur-Yon |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCM BRUNO FRAIGNAUD COUTROT | 388 543 019 00037 | Siège social | 01/05/2015 | 4 Bd Blaise Pascal85100 Les Sables d'Olonne | Actif |
SCM BRUNO FRAIGNAUD COUTROT | 388 543 019 00011 | Établissement fermé | 01/04/1992 | 38 Rue du Palais85100 Les Sables d'Olonne | Fermé |
SCM BRUNO FRAIGNAUD COUTROT | 388 543 019 00029 | Établissement fermé | 01/01/2004 | 70 Av D Aquitaine85100 Les Sables d'Olonne | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Bd Blaise Pascal
85100 Les Sables d'Olonne
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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