Autre société civile • Créée le 10/06/1992 • 34 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 10/06/1992 • 34 ans
Activité
recherche de brevets recherche et dévelo...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
30 489,80 €
Établissements
1 (1 actifs)
S.C.L. est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 387 916 588, ayant son siège social à Joue-Les-Tours (37300). Son activité principale déclarée est recherche de brevets recherche et développement de brevets d'invention, marques de fabrique, procédés ou formules de fabrication., code NAF/APE 69.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | S.C.L. |
| SIREN | 387 916 588 |
| SIRET (siège) | 387 916 588 00016 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR36387916588 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/06/1992 |
| Capital social | 30 489,80 € |
| Greffe compétent | TOURS |
| N° RCS | 387916588 RCS TOURS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
69.10Zrecherche de brevets recherche et développement de brevets d'invention, marques de fabrique, procédés ou formules de fabrication.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 69
Groupe: Groupe 69.1
Classe: Classe 69.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
S.C.L. | 387 916 588 00016 | Siège social | 10/06/1992 | 30 Rue de Trotbriand37300 Joue-les-Tours | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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30 Rue de Trotbriand
37300 Joue-les-Tours
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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