Société civile immobilière • Créée le 09/10/1986 • 40 ans d'existence
Société civile immobilière • Créée le 09/10/1986 • 40 ans
Activité
Location de terrains et d'autres biens i...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
SCI SPONIS est une société civile immobilière immatriculée sous le SIREN 339 352 585, ayant son siège social à Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin (70360). Son activité principale déclarée est location de terrains et d'autres biens immobiliers, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCI SPONIS |
| SIREN | 339 352 585 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 339 352 585 00022 |
| Forme juridique | Société civile immobilière |
| N° TVA intracommunautaire | FR87339352585 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 09/10/1986 |
| Date de cessation | 15/12/2020 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 339352585 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI SPONIS | 339 352 585 00022 | Ancien siège fermé | 24/05/1994 | Rte de Port sur Saone70360 Scey-sur-Saone-et-Saint-Albin | Fermé |
SCI SPONIS | 339 352 585 00014 | Établissement fermé | 09/10/1986 | Che de Beziers34620 Puisserguier | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Rte de Port sur Saone
70360 Scey-sur-Saone-et-Saint-Albin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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