Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/07/1979 • 47 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 01/07/1979 • 47 ans
Activité
Supports juridiques de programmes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
SCI LES HAUTS DU VERCORS est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 438 349 813, ayant son siège social à Correncon-En-Vercors (38250). Son activité principale déclarée est supports juridiques de programmes, code NAF/APE 41.10D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | SCI LES HAUTS DU VERCORS |
| SIREN | 438 349 813 |
| SIRET (siège) | 438 349 813 00016 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR81438349813 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/1979 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 438349813 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10DSupports juridiques de programmes
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI LES HAUTS DU VERCORS | 438 349 813 00016 | Siège social | 01/07/1979 | Le Clos de la Balme38250 Correncon-en-Vercors | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Clos de la Balme
38250 Correncon-en-Vercors
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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