Autre société civile • Créée le 10/07/2003 • 23 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 10/07/2003 • 23 ans
Activité
702C
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 000,00 €
Établissements
1 (0 actifs)
SCI LES BARTAVELLES est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 449 614 080, ayant son siège social à Annecy (74000). Son activité principale déclarée est 702c, code NAF/APE 70.2C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est sans établissement actif.
| Dénomination | SCI LES BARTAVELLES |
| SIREN | 449 614 080 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 449 614 080 00017 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR22449614080 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/07/2003 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | ANNECY |
| N° RCS | 449614080 RCS ANNECY |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.2C702C
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.2C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI LES BARTAVELLES | 449 614 080 00017 | Ancien siège fermé | 10/07/2003 | 84 Av Gambetta74000 Annecy | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
84 Av Gambetta
74000 Annecy
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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