Autre société civile • Créée le 01/01/1979 • 47 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/01/1979 • 47 ans
Activité
7901
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 524,49 €
Établissements
1 (0 actifs)
SCI LE CLOS DES SARMENTS est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 315 590 539, ayant son siège social à Arles (13200). Son activité principale déclarée est 7901, code NAF/APE 79.01. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | SCI LE CLOS DES SARMENTS |
| SIREN | 315 590 539 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 315 590 539 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR25315590539 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1979 |
| Date de cessation | 11/06/2026 |
| Capital social | 1 524,49 € |
| Greffe compétent | MARSEILLE |
| N° RCS | 315590539 RCS MARSEILLE |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
79.017901
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 79
Groupe: Groupe 79.0
Classe: Classe 79.01
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI LE CLOS DES SARMENTS | 315 590 539 00013 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | Rue du Pont de Langlois13200 Arles | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Rue du Pont de Langlois
13200 Arles
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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