Autre société civile • Créée le 09/01/1998 • 28 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 09/01/1998 • 28 ans
Activité
Activités des sièges sociaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
68 602,06 €
Établissements
2 (2 actifs)
SCI LE BOSQUET est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 417 561 313, ayant son siège social à St Etienne De Fontbellon (07200). Son activité principale déclarée est activités des sièges sociaux, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | SCI LE BOSQUET |
| SIREN | 417 561 313 |
| SIRET (siège) | 417 561 313 00012 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR52417561313 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 09/01/1998 |
| Capital social | 68 602,06 € |
| Greffe compétent | AUBENAS |
| N° RCS | 417561313 RCS AUBENAS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BActivités des sièges sociaux
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
SCI LE BOSQUET | 417 561 313 00012 | Siège social | 09/01/1998 | Le Bosquet07200 St Etienne de Fontbellon | Actif |
SCI LE BOSQUET | 417 561 313 00020 | Établissement secondaire | 17/08/2022 | 60 Che du Bosquet Quartier le Bosquet07200 Saint-Etienne-de-Fontbellon | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Bosquet
07200 St Etienne de Fontbellon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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